Posté : 21 oct. 2009 18:32
Pour l'instant on peut pas mettre Savidan dans ce topic.
Il est encore salarié de club, bientôt un ancien joueur.
Il est encore salarié de club, bientôt un ancien joueur.
Forum des supporters du Stade Malherbe Caen
http://217.182.128.111/forum/
Selon l'article, il n'est pas allé le retirer, nuance !globule_smc a écrit :Précision dans le OF .
Savidan n'a pas refusé l'offre de reclassement faite par Malherbe puisqu'il n'a pas reçu le courrier recommandé envoyé par Malherbe.
Je pense que ca doit etre du meme genre que pour les délais d'un préavis pour rendre un logement: c'est donc la date de présentation du recommandé.Molko a écrit :Ce qui n'est pas la même chose.
Petite question : suite à des réponses contradictoires, les délais légaux partent à partir de quel moment ?
La présentation du recommandé ou la signature de l'AR ?
Est-ce que ne pas retirer le courrier bloque les procédures ?
Normalement non, sauf si tu peux prouver que le courrier n'a pas été présenté. Genre erreur d'adresse, par exemple un courrier envoyé à caen alors que le gars en question habite maintenant angers. (c'est un exemple hein!)Molko a écrit :Ce qui n'est pas la même chose.
Petite question : suite à des réponses contradictoires, les délais légaux partent à partir de quel moment ?
La présentation du recommandé ou la signature de l'AR ?
Est-ce que ne pas retirer le courrier bloque les procédures ?
Dans ce cas là, il a surement fais un ordre de réexpédition, donc le recommandé suit aussi.Njord a écrit :Normalement non, sauf si tu peux prouver que le courrier n'a pas été présenté. Genre erreur d'adresse, par exemple un courrier envoyé à caen alors que le gars en question habite maintenant angers.Molko a écrit :Ce qui n'est pas la même chose.
Petite question : suite à des réponses contradictoires, les délais légaux partent à partir de quel moment ?
La présentation du recommandé ou la signature de l'AR ?
Est-ce que ne pas retirer le courrier bloque les procédures ?
Pour le délai, pas sur, mais je pense que c'est le jour de présentation qui compte.
kitchman a écrit :Attention ! La fin du monde est proche ! Valéro a marqué un but, ce soir...
C'est pas top...Molko a écrit :Quelqu'un a des nouvelles de David Sommeil ?