Dès Istres,
Pour que tu dégrises..
Le scapulaire, le maillot, est-il déposé ?
Club liquidé, radiation, et tout avec ?
Tout doit partir ? Fermeture définitive ?
Je connais pas trop les limites juridique entre le club communal et la société qui exploite une équipe profesionelle..
Peut-être pas les mêmes sphères ?
Ce que je sais :
Lopez, à la DNCG, ils ont dû relouer encore un box pour son dossier.En voici la preuve
https://boitalopez.neuviemepage.com/" onclick="window.open(this.href);return false;
La DNCG contrôle , au niveau national la santé du budget d'un club.
Il est vrai qu'un tribunal de commerce n'a aucune prérogative nationale, étant une instance très locale, communale, peut-être puissante chez elle mais se fait ramasser par n'importe quelle cour d'appel ou instance à rayonnement national, comme la DNCG qui s'active <0.
Un tribunal de commerce n'est qu'une simple chambre d'enregistrement d'ouverture fermeture de sociétés et les redresse éventuellement.
Le recours Olympique jugera lui, sur un fond non pas local et rayonnement et image /com d'un pôle, le tribunal dz commerce est un appui symbolique , pas plus sur le bilan comptable bête comme 1-1=0 comme la DNCG, mais transigera plus sur le fond par le prisme de la morale sportive.
Il semble faire des efforts, mais pas au niveau nécessaire. Sinon il y aurait déjà l'enveloppe sur la table, ce qu'attend la DNCG.
Et là, Lopez, on va l'entendre Djo.
https://boitalopez.neuviemepage.com/" onclick="window.open(this.href);return false;